Mentions légales
1. Informations légales
Statut de l’entreprise : Micro-Entreprise
Nom de l’entreprise : La Cocotte en Carton
Localisation : Loire-Atlantique / Herbignac (44410)
Identifiant Siret : 82516573100019
Code APE : 1813Z Activités de pré-presse / TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts.
Date de début d’activité : 01/02/2017
Représentante légale : Pauline GILBERT
Contact : depuis le formulaire de contact ou par téléphone au 06 71 72 33 54
2. Site web
Webmaster : KERSULEC Romain / kersulec.romain@gmail.com / 06 61 54 96 75
Hébergement : Espace mutualisé IONOS Sarl.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de La Cocotte en Carton. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (La Cocotte en Carton) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.
4. Analyse du trafic
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5. Politique de confidentialité
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (noms, prénoms), adresse mail, numéro de téléphone, adresse IP.
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La Cocotte en Carton - Papeterie et faire-parts originaux, uniques et personnalisés
Faire-part mariage - Faire-part mariage unique - Faire-part mariage original - Faire-part mariage authentique - Faire-part mariage personnalisé - Faire-part naissance original - Faire-part naissance atypique - Branding - Image de marque - Création de logo - Communication visuelle - Carte à offrir - Carte à planter - Carterie créative - Illustration mariage - Illustration naissance - Illustration personnalisée - Faire-part original - Carte de vœux - Fresque murale
