Mentions légales

1. Informations légales

Statut de l’entreprise : Micro-Entreprise

Nom de l’entreprise : La Cocotte en Carton
Localisation : Loire-Atlantique / Herbignac (44410)
Identifiant Siret : 82516573100019
Code APE : 1813Z Activités de pré-presse / TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts.
Date de début d’activité : 01/02/2017
Représentante légale : Pauline GILBERT
Contact : depuis le formulaire de contact ou par téléphone au 06 71 72 33 54

2. Site web

Webmaster : KERSULEC Romain / kersulec.romain@gmail.com / 06 61 54 96 75
Hébergement : Espace mutualisé IONOS Sarl.

3. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de La Cocotte en Carton. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (La Cocotte en Carton) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

4. Analyse du trafic

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5. Politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (noms, prénoms), adresse mail, numéro de téléphone, adresse IP.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site La Cocotte en Carton n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Pour assurer la sécurité des renseignements personnels collectés, le site La Cocotte en Carton a recours aux mesures suivantes :

- Protocole SSL (Secure Sockets Layer) vérifié par Let's Encrypt

- Gestion des accès (accès unique - aucune contribution)

Je vais me marier et j’ai envie d’un faire-part qui nous ressemble !

J’attends un heureux événement et je veux faire une annonce originale !

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